Marque enregistrée - Marque en vigueur

North'Cola
M. Dominique CAMUS

Numéro de dépôt :
4378306
Date de dépôt :
22/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2027
North\'Cola de Dominique CAMUS

Présentation de la marque North'Cola

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2017 par monsieur Dominique CAMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « North'Cola » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Dominique CAMUS domicilié(e) 154 Le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique CAMUS domicilié(e) 154 Le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France.

La marque North'Cola a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque North'Cola arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.

Dominique CAMUS a également déposé les autres marques suivantes : NORTH' FEST , jehanne la pucelle , Kenning , FAFNIR , YGGDRASILL


M. Dominique CAMUS - 154 Le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France


M. Dominique CAMUS - 154 Le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.