Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINES VINCENT MOREAU
/
Le P'tit Ruth
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le P'tit Ruth
DOMAINES VINCENT MOREAU

Numéro de dépôt :
4441827
Date de dépôt :
30/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2028
Le P\'tit Ruth de DOMAINES VINCENT MOREAU

Présentation de la marque Le P'tit Ruth

Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par DOMAINES VINCENT MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le P'tit Ruth » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est DOMAINES VINCENT MOREAU domicilié(e) 1909 Route d ' Orange - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PATRICIA AUBERT domicilié(e) 1909 ROUTE D ORANGE - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France.

La marque Le P'tit Ruth a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le P'tit Ruth arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.

DOMAINES VINCENT MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA BÂTISSE DES GARRIGUES , ESPRIT DE RAPHAËLIS , DOMAINES VINCENT MOREAU , LA GRANDE BÂTISSE , LA VIEILLE BÂTISSE , LA BÂTISSE DU MONT , LA BÂTISSE AUX CIGALES


DOMAINES VINCENT MOREAU - 1909 Route d ' Orange - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France


Madame PATRICIA AUBERT - 1909 ROUTE D ORANGE - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "Vaucluse".