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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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RIBET NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIBET NOIR
D PAUL MAS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3461933
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
08/11/2026
RIBET NOIR de D PAUL MAS

Présentation de la marque RIBET NOIR

Déposée le 8 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « RIBET NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) CHATEAU DE CONAS, 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque RIBET NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIBET NOIR arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG , AllNatt


D PAUL MAS, Société à Responsabilité Limitée - CHATEAU DE CONAS, 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2644068 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays, Huile d'olive.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).