Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRENCH ATTITUDE
D PAUL MAS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3507404
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2027
FRENCH ATTITUDE de D PAUL MAS

Présentation de la marque FRENCH ATTITUDE

Déposée le 14 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) Château de Cônas, 5 Rue Gleisio Saint-Marti - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque FRENCH ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH ATTITUDE arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à Responsabilité Limitée - Château de Cônas, 5 Rue Gleisio Saint-Marti - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 11 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662728 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662729 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2017 n°2648811 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays, huile d'olive.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).