Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESSENTIEL
DOMAINES PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4086762
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2024

Présentation de la marque ESSENTIEL

Déposée par voie électronique le 25 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESSENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS, M. Jean-Claude MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France.

La marque ESSENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENTIEL arrivera à expiration en date du 25 avril 2024.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS


DOMAINES PAUL MAS, SARL - Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS, M. Jean-Claude MAS - Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Vins.