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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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SEA HORSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEA HORSE
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3691297
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2029
SEA HORSE de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque SEA HORSE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEA HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SEA HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA HORSE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 15 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°751672 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15

Inscription le 25 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°752374 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2019 n°2720931 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.