Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KiSS DRINKS
DOMAINE DES ROUSSETS, SARL

Numéro de dépôt :
4011678
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2023
KiSS DRINKS de DOMAINE DES ROUSSETS

Présentation de la marque KiSS DRINKS

Déposée le 5 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES ROUSSETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KiSS DRINKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES ROUSSETS domicilié(e) LES ROUSSETS - 17500 - MORTIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ROUSSETS, M. RICHARD Michel domicilié(e) LES ROUSSETS - 17500 - MORTIERS - France.

La marque KiSS DRINKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KiSS DRINKS est expirée depuis le 5 juin 2023.

DOMAINE DES ROUSSETS a également déposé les autres marques suivantes : WHITE KISS , ATLANTIC COCKTAIL


DOMAINE DES ROUSSETS, SARL - LES ROUSSETS - 17500 - MORTIERS - France


DOMAINE DES ROUSSETS, M. RICHARD Michel - LES ROUSSETS - 17500 - MORTIERS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 18 mars 2014 - Rejet partiel n°620689 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Boissons à base de fruits et jus de fruits.