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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COMTES MEDITERRANEENS
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CHATEAU MARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU MARIS
DOMAINE DES COMTES MEDITERRANEENS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4218116
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2025
CHATEAU MARIS de DOMAINE DES COMTES MEDITERRANEENS

Présentation de la marque CHATEAU MARIS

Déposée le 15 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COMTES MEDITERRANEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU MARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COMTES MEDITERRANEENS domicilié(e) Château Maris - 34210 - LA LIVINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 291 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque CHATEAU MARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MARIS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

DOMAINE DES COMTES MEDITERRANEENS a également déposé les autres marques suivantes : MARIS , SYRCONNECTION , CUISSE DE NYMPHE EMUE


DOMAINE DES COMTES MEDITERRANEENS, Société à responsabilité limitée à associé unique - Château Maris - 34210 - LA LIVINIERE - France - SIREN 411291321


Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 14 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719271 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; olives fraîches ; châtaignes fraîches/marrons frais ;

Vins d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux ; cocktails à base d'alcool (à l'exception des bières et des vins) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Mise à disposition de terrains de camping. Pensions pour animaux. Services de sculpture culinaire.