Marque enregistrée - Marque en vigueur

Horse Land RESORT & SPA
DOMAINE DE L'ETANG, SARL

Numéro de dépôt :
3746781
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
Horse Land RESORT & SPA de DOMAINE DE L\'ETANG

Présentation de la marque Horse Land RESORT & SPA

Déposée le 16 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE L'ETANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Horse Land RESORT & SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE L'ETANG domicilié(e) 751, route Nationale - 59840 - PREMESQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 467 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICOUART MAILLET Martine domicilié(e) 126, rue Royale bp 175 - 59009 - LILLE Cedex - France.

La marque Horse Land RESORT & SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horse Land RESORT & SPA arrivera à expiration en date du 16 juin 2020.

DOMAINE DE L'ETANG a également déposé les autres marques suivantes : NELSON PESSOA EQUESTRIAN ACADEMY , ROGER VERCRUYSSE TROTTING PERFECTION , ROGER VERCRUYSSE TROTTING ACADEMY , NELSON PESSOA EQUESTRIAN PERFECTION


DOMAINE DE L'ETANG, SARL - 751, route Nationale - 59840 - PREMESQUE - France - SIREN 450467238


RICOUART MAILLET Martine - 126, rue Royale bp 175 - 59009 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 3 mars 2011 - Retrait partiel n°544275 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550213 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Produits alimentaires pour animaux, aliments pour animaux ; produits agricoles ni préparés, ni transformés, paille [fourrage].

Formation, organisation de concours (éducation) à l'exclusion de concours dans le domaine des courses automobiles sportives, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, services de clubs équestres (éducation), clubs de santé [mise en forme physique].

Services hôteliers, services de restauration, pensions pour animaux.

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux, salons de coiffure, services de sauna, services de solarium à l'exclusion de la parfumerie et des cosmétiques.