Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE ARGUTI
DOMAINE ARGUTI, SCEA

Numéro de dépôt :
4359479
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2027
DOMAINE ARGUTI de DOMAINE ARGUTI

Présentation de la marque DOMAINE ARGUTI

Déposée le 5 mai 2017 par DOMAINE ARGUTITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE ARGUTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est DOMAINE ARGUTITODO domicilié(e) 14 AVENUE DU 16 AOÛT 1944 - 66220 - SAINT-PAUL DE FENOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARGUTI UGO domicilié(e) 14 AVENUE DU 16 AOÛT 1944 - 66220 - SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET - France.

La marque DOMAINE ARGUTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ARGUTI arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

DOMAINE ARGUTI a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ARGUTI , UGO , MADAME UGO , UGO


DOMAINE ARGUTI, SCEA - 14 AVENUE DU 16 AOÛT 1944 - 66220 - SAINT-PAUL DE FENOUILLET - France


M. ARGUTI UGO - 14 AVENUE DU 16 AOÛT 1944 - 66220 - SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.