Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D M C
DOLLFUS-MIEG & Cie, société anonyme, 88, rue de Rivoli, PARIS.

Numéro de dépôt :
1252680
Date de dépôt :
29/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1993

Présentation de la marque D M C

Déposée le 29 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D M C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOLLFUS-MIEG & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque D M C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D M C est expirée depuis le 29 novembre 1993.

DOLLFUS-MIEG & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DMC , A LA CROIX , MATANIA , CB CARTIER-BRESSON A LA CROIX , DMC , AU PAPILLON , DMC , (Marque figurative) , KOUTOUBIA , DOLLFUS MIEG DMC


DOLLFUS-MIEG & Cie, société anonyme, 88, rue de Rivoli, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Dispositifs de fermetures en métal ou en matière plastique et en particulier fermetures à glissière.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.