DIVOTEX
Présentation de la marque DIVOTEX
Déposée le 24 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIVOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVOTEX est expirée depuis le 24 mars 2007.
DIVERSEY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273900 - Publication au BOPI 1999-03-18
Inscription le 6 octobre 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°263690 - Publication au BOPI 1998-10-06
Inscription le 24 octobre 1997 - Recours en restauration n°244738 - Publication au BOPI 1997-10-24
Demande de renouvellement le 24 septembre 1997 n°2098109 - Publication au BOPI 1997-09-24