Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVER GTS
DIVERSEY (FRANCE) SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1595729
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2020

Présentation de la marque DIVER GTS

Déposée le 6 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVER GTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY (FRANCE domicilié(e) 9-11 avenue du Val de Fontenay - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 668 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque DIVER GTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIVER GTS est expirée depuis le 6 juin 2020.

DIVERSEY (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SULAC , DIVOPERLES , DEOLAV , FCI , TEMBRITE , DIVOSAN FORTE , LUCIDEX , DIVAL , GARDIAN , MACH 1


DIVERSEY (FRANCE) SAS, Société par Actions Simplifiée - 9-11 avenue du Val de Fontenay - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 412668543


Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2174770 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375396 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273900 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375395 - Publication au BOPI 2003-08-11

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436346 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Préparation bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, pour protéger des bacs à graisse