Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASAL
Numéro de dépôt :
1686833
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2001
Présentation de la marque BASAL
Déposée le 12 août 1991 par la Société Anonyme (SA) dite: LESIEUR ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASAL est expirée depuis le 12 août 2001.
dite: LESIEUR ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03