Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bio-Nutrition
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3661254
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2029
Bio-Nutrition de BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE

Présentation de la marque Bio-Nutrition

Déposée le 19 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio-Nutrition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Bio-Nutrition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bio-Nutrition arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.

BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : EQUILIBRANCE , YAO , LA BIO QUI FAIT DU BIEN , EVERCHOC , PIERRE DU MOULIN PEÏRO DOOU MOULIN , , AU-DELA DE LA BIO, IL Y A BJORG , plaisir des sans , BJORG, UNE AUTRE ALIMENTATION EST POSSIBLE , NUTRIAVOINE


BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717895 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-12

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits alimentaires et de régimes à usage médical ; compléments alimentaires sous forme de boissons à usage médical ; produits diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines, préparations de compléments alimentaires à base d'oligo-éléments, d'huiles essentielles de plantes, d'extraits de plantes fraîches et de jus de plantes. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires non à usage médical à base de minéraux et d'oligo-éléments. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, extraits et mélanges, d'extraits de plantes fraîches, produits diététiques non à usage médical et tous compléments alimentaires à savoir : compléments de l'alimentation courante utilisés pour pallier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers à base de : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Essence pour la préparation de boissons extraits de plantes et jus de plantes (boissons). Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.