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Marques déposées par la société DISTILLERIES RYSSEN
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LA PASSION DE L'ECOSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PASSION DE L'ECOSSE
DISTILLERIES RYSSEN

Numéro de dépôt :
93459792
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
10/03/2013

Présentation de la marque LA PASSION DE L'ECOSSE

Déposée le 10 mars 1993 par la société DISTILLERIES RYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « LA PASSION DE L'ECOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société DISTILLERIES RYSSEN domicilié(e) société anonyme, Avenue des Tilleuls,62140 MARCONNE (dossier no 2238021) - 62140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 220 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2238021) - 75008 - France.

La marque LA PASSION DE L'ECOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASSION DE L'ECOSSE est expirée depuis le 10 mars 2013.

DISTILLERIES RYSSEN a également déposé les autres marques suivantes : TEXO , TEXO , MURMURE , CUVEE DES CHARMES , IRLANDER , BLACK DEE , FLORI , MYCHODIERE , CANAILLE , CELLIER DES CHANOINES


DISTILLERIES RYSSEN - société anonyme, Avenue des Tilleuls,62140 MARCONNE (dossier no 2238021) - 62140 - France - SIREN 616220034


SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2238021) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238021 - Publication au BOPI 2003-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 30 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°370040 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476065 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Tissus, bières boissons alcooliques, tabac, tous ces produits provenant d'Ecosse; eaux minérales"

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.