Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SAINT HUBERT
DISTILLERIES DE MATHA, SAS

Numéro de dépôt :
3689364
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SAINT HUBERT de DISTILLERIES DE MATHA

Présentation de la marque SAINT HUBERT

Déposée le 5 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT HUBERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 780 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA, SAS domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque SAINT HUBERT est expirée depuis le 5 novembre 2019.

DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : RIVALET , JULES DAVET , ANGELICA des PYRENEES , (Marque figurative) , KAZUMIAN , MAXIMUS , MOULLON DEPUIS 1852 CASQUE BRILLANT , MEUKOW 90 , SILKY , REAU


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 555780170


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 21 juin 2010 - Renonciation totale n°526175 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), spiritueux et liqueurs.