Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Atelier du Cidre
Distillerie du Gorvello, SARL

Numéro de dépôt :
3971088
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/12/2022
L\'Atelier du Cidre de Distillerie du Gorvello

Présentation de la marque L'Atelier du Cidre

Déposée le 26 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie du Gorvello auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Atelier du Cidre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie du Gorvello domicilié(e) Route de Pébéyec, Le Gorvello - 56250 - SULNIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 495 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie du Gorvello, M. POIRIER Nicolas domicilié(e) Route de Pébéyec, Le Gorvello - 56250 - SULNIAC - France.

La marque L'Atelier du Cidre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier du Cidre est expirée depuis le 26 décembre 2022.

Distillerie du Gorvello a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Cidre , Distillerie du Gorvello , Fleur de Cidre , Petit Prince Guillevic , Comptoir de la Distillerie , Pondichéry , Compagnie des Alambics du Ponant , L'Eau Tonique French Premium Tonic Water


Distillerie du Gorvello, SARL - Route de Pébéyec, Le Gorvello - 56250 - SULNIAC - France - SIREN 538495789


Distillerie du Gorvello, M. POIRIER Nicolas - Route de Pébéyec, Le Gorvello - 56250 - SULNIAC - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685988 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Gelées, confitures et compotes, fruits à l'alcool ;

Vinaigres, vinaigres aromatisés et sauces (condiments) ;

Fruits frais ;

Boissons non alcoolisées. Boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops de fruits, nectars de fruits, limonades et cocktails sans alcool à base de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des cidres, des pommeaux et eaux de vie de cidre), poiré, apéritifs et digestifs (eaux de vie ou liqueurs).

Vente au détail en magasins, par correspondance ou par Internet de boissons non alcoolisées et de boisson alcoolisées (à l'exception des bières), gelées, confitures, compotes, vinaigres et de tout objet de promotion portant la marque L'Atelier du Cidre.