Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA REVOLUTION FRANCAISE
Numéro de dépôt :
1644484
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999
Présentation de la marque LA REVOLUTION FRANCAISE
Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA REVOLUTION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA REVOLUTION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REVOLUTION FRANCAISE est expirée depuis le 3 mai 1999.
DISQUES VOGUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29