Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIVES SOVIETIQUES
DISQUES VOGUE, S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1657364
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2001
ARCHIVES SOVIETIQUES de DISQUES VOGUE

Présentation de la marque ARCHIVES SOVIETIQUES

Déposée le 23 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHIVES SOVIETIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE domicilié(e) 7 Rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS - France.

La marque ARCHIVES SOVIETIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVES SOVIETIQUES est expirée depuis le 23 avril 2001.

DISQUES VOGUE a également déposé les autres marques suivantes : DISCOSONI , BLUES LEGACY , JAZZ LEGACY , LE DISQUE D'OR DES ANNEES ... , THE DANSANT , FIRE , STE , T V 7 , TOP CLIP , VOGUE MUSIC


DISQUES VOGUE, S.A., Société Anonyme - 7 Rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Les supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo. Papier, matériel pour les artistes, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.