Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WOOD COLLECTION
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3761794
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
WOOD COLLECTION de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque WOOD COLLECTION

Déposée le 24 août 2010 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WOOD COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque WOOD COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WOOD COLLECTION est expirée depuis le 24 août 2020.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; bandeaux pour les poignets (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; peluches ; balles et ballons de sport ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ; boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ; poupées et vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; boules à neige ; puzzles ; téléphones (jouets) ; arcs et flèches ; sets de seaux et de pelles (jouets) ; vélos (jouets) (autres que pour le transport) ; patins à roulettes et en ligne ; bâtons et solutions pour faire des bulles ; tirelires ; marionnettes ; planches à roulettes ; masques pour le visage ; cartes à jouer ; véhicules (jouets) ; tours de magie (jouets) ; flippers et jeux de type flippers ; jeux audio et visuels ; appareils de visualisation en 3D (jouets) et bobines ; appareils de jeux vidéo ; piscines gonflables ; matériel de camping (jouets) ; planches de surf, snowboards et body-boards (jouets) ; traîneaux (articles de sport) ; toboggans ; jouets pour animaux de compagnie ; frisbees ; billes ; manèges forains ; attractions ; masques de théâtre, de carnaval et de déguisements ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision.