Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPTAIN JACK SPARROW
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3784882
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2030
CAPTAIN JACK SPARROW de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque CAPTAIN JACK SPARROW

Déposée le 24 novembre 2010 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTAIN JACK SPARROW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 Burbank, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES, SELARL, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris - France.

La marque CAPTAIN JACK SPARROW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPTAIN JACK SPARROW arrivera à expiration en date du 24 novembre 2030.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 Burbank, Californie - États-Unis


DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES, SELARL, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755408 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; bandeaux pour les poignets (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; peluches ; balles et ballons de sport ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ; boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ; poupées et vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; boules à neige ; puzzles ; téléphones (jouets) ; arcs et flèches ; sets de seaux et de pelles (jouets) ; vélos (jouets et articles de sport) ; patins à roulettes et en ligne ; bâtons et solutions pour faire des bulles ; tirelires ; marionnettes ; planches à roulettes ; masques pour le visage ; cartes à jouer ; véhicules (jouets) ; tours de magie (jouets) ; flippers et jeux de type flippers ; jeux audio et visuels ; appareils de visualisation en 3D (jouets) et bobines ; appareils de jeux vidéo et jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; piscines gonflables ; matériel de camping (jouets) ; planches de surf, snowboards et body-boards (jouets et articles de sport) ; cerfs volants ; échiquiers ; farces (attrapes) ; traîneaux (articles de sport) ; toboggans ; jouets pour animaux de compagnie ; frisbees ; billes ; manèges forains ; attractions ; masques de théâtre, de carnaval et de déguisements ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision.