Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVERNY
DISCO société anonyme

Numéro de dépôt :
1532045
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1998

Présentation de la marque CHEVERNY

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) DISCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCO domicilié(e) 7, Allée du Commandant Mouchotte, 91550 PARAY-VIEILLE-POSTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVERNY est expirée depuis le 1 juin 1998.

DISCO a également déposé les autres marques suivantes : ECS EURO COLLECTIVITES SERVICE , DISCOGROS , EUROCOLLECTIVITES SERVICE ROC , MIRAULT , VIROFLAY , DEBARGIE , HANSBERG , A DEUX PAS UN MARCHE SYMPA , 10 SUR 10 , ROC


DISCO société anonyme - 7, Allée du Commandant Mouchotte, 91550 PARAY-VIEILLE-POSTE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 14 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177429 - Publication au BOPI 1994-10-14

Inscription le 26 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157908 - Publication au BOPI 1993-04-26

Inscription le 4 février 1993 - Transmission de propriété n°154687 - Publication au BOPI 1993-02-04

Inscription le 13 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59168 - Publication au BOPI 1992-01-13

Produits de biscuiterie, confiserie et chocolaterie