Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUDGET
DISCO société anonyme

Numéro de dépôt :
1671838
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2001

Présentation de la marque BUDGET

Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) DISCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUDGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCO domicilié(e) ORLYTECH 7, Allée du Commandant Mouchotte, 91550 PARAY-VILLE POSTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque BUDGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUDGET est expirée depuis le 18 juin 2001.

DISCO a également déposé les autres marques suivantes : ECS EURO COLLECTIVITES SERVICE , DISCOGROS , EUROCOLLECTIVITES SERVICE ROC , MIRAULT , VIROFLAY , DEBARGIE , HANSBERG , A DEUX PAS UN MARCHE SYMPA , 10 SUR 10 , ROC


DISCO société anonyme - ORLYTECH 7, Allée du Commandant Mouchotte, 91550 PARAY-VILLE POSTE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 14 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177429 - Publication au BOPI 1994-10-14

Inscription le 26 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157908 - Publication au BOPI 1993-04-26

Inscription le 4 février 1993 - Transmission de propriété n°154687 - Publication au BOPI 1993-02-04

Inscription le 24 mars 1992 - Transmission de propriété n°61492 - Publication au BOPI 1992-03-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter, eaux minerale et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.