Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATECO MARCHE VOS COURSES AU QUOTIDIEN !
DISCAN, SAS

Numéro de dépôt :
4374858
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
ATECO MARCHE VOS COURSES AU QUOTIDIEN ! de DISCAN

Présentation de la marque ATECO MARCHE VOS COURSES AU QUOTIDIEN !

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATECO MARCHE VOS COURSES AU QUOTIDIEN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISCAN domicilié(e) 41 GUTENBERG - 15000 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 264 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NATHANAEL DISSOUS domicilié(e) 41 GUTENBER - 15000 - AURILLAC - France.

La marque ATECO MARCHE VOS COURSES AU QUOTIDIEN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATECO MARCHE VOS COURSES AU QUOTIDIEN ! arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.


DISCAN, SAS - 41 GUTENBERG - 15000 - AURILLAC - France - SIREN 812264240


M. NATHANAEL DISSOUS - 41 GUTENBER - 15000 - AURILLAC - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

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