Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HINOTE
DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société régie selon les lois de l'Etat de Massachusetts)

Numéro de dépôt :
94544754
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque HINOTE

Déposée le 16 novembre 1994 par DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société régie selon les lois de l'Etat de Massachusetts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HINOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société régie selon les lois de l'Etat de Massachusetts), domicilié(e) 146 Main Street, Maynard, Massachusetts 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque HINOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HINOTE est expirée depuis le 16 novembre 2004.

DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société régie selon les lois de l'Etat de Massachusetts a également déposé les autres marques suivantes : DATAWAY , DEC WINDOWS , VT420 , ACMS , DECLASER , PDP , TURBOCHANNEL , DIGITAL EQUIPMENT ENTREPRISES , TOKENWORKS , VAXcam


DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société régie selon les lois de l'Etat de Massachusetts) - 146 Main Street, Maynard, Massachusetts 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET PIERRE LOYER - France


Inscription le 27 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294226 - Publication au BOPI 2000-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Matériel informatique, ordinateurs, logiciels et programmes d'ordinateurs