Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECSET
DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l'Etat du Massachusetts)

Numéro de dépôt :
1640232
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2001

Présentation de la marque DECSET

Déposée le 23 janvier 1991 par DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l'Etat du Massachusetts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l'Etat du Massachusetts), domicilié(e) 146 Main Street, Maynard, Massachusetts 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.

La marque DECSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECSET est expirée depuis le 23 janvier 2001.

DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l'Etat du Massachusetts a également déposé les autres marques suivantes : DATAWAY , DEC WINDOWS , VT420 , ACMS , DECLASER , PDP , TURBOCHANNEL , DIGITAL EQUIPMENT ENTREPRISES , TOKENWORKS , VAXcam


DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l'Etat du Massachusetts) - 146 Main Street, Maynard, Massachusetts 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SOCIETE BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Supports magnétiques d'information;supports de programmes d'ordinateurs lisibles par machines;bandes, puces et disques et autres supports de programmes d'ordinateurs lisibles par machines et documentation destinée à leurs utilisateurs vendue séparément.Imprimés relatifs aux programmes d'ordinateurs;guides pour les utilisateurs, formulaires, manuels, manuels d'entrainement, feuilles de données, documentation et autres supports pour programmes d'ordinateurs; programmes imprimés sortant des ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.