Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIGIGRAM
DIGIGRAM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1303973
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2025
DIGIGRAM de DIGIGRAM

Présentation de la marque DIGIGRAM

Déposée le 28 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGIGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM domicilié(e) 82/84 Allée Galilée, Les Gémeaux - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 525 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque DIGIGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIGIGRAM arrivera à expiration en date du 28 mars 2025.

DIGIGRAM a également déposé les autres marques suivantes : BIG BAND , PROSCORE , PCX3 , EUTERPE , MPXPLAYER , CANCUN , TOTAL SESSION , EDITLINE , IQOYA , ETHERSPEAKER


DIGIGRAM, société anonyme - 82/84 Allée Galilée, Les Gémeaux - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 332525401


REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation n°2050067 - Publication au BOPI 1995-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284857 - Publication au BOPI 2005-03-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Inscription le 2 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°189977 - Publication au BOPI 1995-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 5 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°190218 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409001 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 11 mars 2009 - Changement d'adresse n°492625 - Publication au BOPI 2009-03-11

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2015 n°2581528 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793229 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Matériels électroniques ou informatiques, terminaux de communication, automates, périphériques d'automates, instruments de musique, produits destinés à une application musicale ou vocale.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.