Marque enregistrée - Marque en vigueur

La BOX by Digicel
DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4122139
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2024
La BOX by Digicel de DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE

Présentation de la marque La BOX by Digicel

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La BOX by Digicel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE domicilié(e) Oasis Bois Rouge - 97224 - DUCOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 416 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque La BOX by Digicel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La BOX by Digicel arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.


DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE, Société Anonyme - Oasis Bois Rouge - 97224 - DUCOS - France - SIREN 431416288


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 12 octobre 2017 - Constitution de gage n°709455 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'informations ou de données ; programmes informatiques ; logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'Internet ; périphériques d'ordinateurs, modems, modems multifonctions, modems-routeurs ; routeurs de télécommunications ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, transmetteurs téléphoniques ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia et de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; téléviseurs ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, câbles électriques, câbles optiques, fibres optiques pour la télécommunication ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes de télécommunication ; cartes mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puces ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; programmes pour appareils de jeux vidéo ; dispositifs de télécommande pour télévision ; télécommandes ; télécommandes de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication ; commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques et la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web ; multiplexeurs d'accès pour lignes d'abonnés numériques ;

Télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications] ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services téléphoniques ; services télex ; services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques ; services de diffusion sans fil ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles.