Marque enregistrée - Marque en vigueur

Naturiale
Monsieur Diego ZEA

Numéro de dépôt :
4413995
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
Naturiale de Diego ZEA

Présentation de la marque Naturiale

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par monsieur Diego ZEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Naturiale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Diego ZEA domicilié(e) 3 Allée Frédéric MISTRAL - 95130 - Franconville La Garenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Diego ZEA domicilié(e) 3 Allée Frédéric MISTRAL - 95130 - Franconville La Garenne - France.

La marque Naturiale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturiale arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

Diego ZEA a également déposé les autres marques suivantes : BioNatural Direct


Monsieur Diego ZEA - 3 Allée Frédéric MISTRAL - 95130 - Franconville La Garenne - France


Monsieur Diego ZEA - 3 Allée Frédéric MISTRAL - 95130 - Franconville La Garenne - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 20 mars 2018 - Retrait partiel n°719245 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20

Inscription le 3 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732322 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.