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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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JIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JIL
DEVANLAY S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98722440
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2008

Présentation de la marque JIL

Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUSSEAU Marie-Claude DEVANLAY S.A. - France.

La marque JIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JIL est expirée depuis le 4 mars 2008.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. (Société anonyme) - 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France - SIREN 562880468


BRUSSEAU Marie-Claude DEVANLAY S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389148 - Publication au BOPI 2004-03-18

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404287 - Publication au BOPI 2004-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

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