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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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CULTURE SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTURE SPORT
DEVANLAY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
95575703
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2005

Présentation de la marque CULTURE SPORT

Déposée le 12 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.C. DEVANLAY S.A. - France.

La marque CULTURE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE SPORT est expirée depuis le 12 juin 2005.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. Société anonyme - 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France - SIREN 562880468


CHOLLIER M.C. DEVANLAY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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