Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROITELET
DESCAS PERE & FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1231826
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1993

Présentation de la marque LE ROITELET

Déposée le 29 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROITELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE & FILS domicilié(e) 6, quai de Paludate, 33800 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE ROITELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROITELET est expirée depuis le 29 mars 1993.

DESCAS PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUVREUIL , LE MERVEILLEUX , PAGODE DE CRISTAL , ROUGE GORGE , LA PROVIDENCE , CANTEPIE , ARGILON , M RICHARD , LES CHARMILLES , LES CAILLOUX


DESCAS PERE & FILS S.A. - 6, quai de Paludate, 33800 BORDEAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, cidres, spiritueux et liqueurs.