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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS
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DESCAS-MONOPOLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESCAS-MONOPOLE
DESCAS PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
1591297
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2030

Présentation de la marque DESCAS-MONOPOLE

Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESCAS-MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS, SA, Mme MASURE Fabienne domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque DESCAS-MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DESCAS-MONOPOLE arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , GERMINAL , Capitaine Verne , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE


DESCAS PERE ET FILS, SA - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS PERE ET FILS, SA, Mme MASURE Fabienne - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171940 - Publication au BOPI 2000-04-27

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435221 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743007 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

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