Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO BRITISH
DESCAMPS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3244697
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013
SO BRITISH de DESCAMPS

Présentation de la marque SO BRITISH

Déposée le 9 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO BRITISH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 Paris - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France.

La marque SO BRITISH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO BRITISH est expirée depuis le 9 septembre 2013.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A., Société Anonyme - 20, rue d'Athènes,75009 Paris - 75009 - France - SIREN 468500451


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus à usage textile ; couvertures de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, tapis de bain en tissu, linge de lit, couvre-pieds, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins.