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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS
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GRIFFE JAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIFFE JAUNE
DESCAMPS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3093334
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque GRIFFE JAUNE

Déposée le 4 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIFFE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.

La marque GRIFFE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIFFE JAUNE est expirée depuis le 4 avril 2011.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A. Société Anonyme - 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), nappes et napperons individuels en matières textiles, torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu ; linge de lit, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement), blouses, chemisiers, chemises, chemisettes, polos, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, pull-overs, vestes d'intérieur, pantalons, caleçons, chemises de nuit, nuisettes, camisoles, pyjamas, pyjavestes, déshabillés, peignoirs, robes de chambre, châles, écharpes ; chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, mules ; chapellerie. Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.