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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps
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D 1802
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D 1802
Descamps, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3850475
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
D 1802 de Descamps

Présentation de la marque D 1802

Déposée le 2 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D 1802 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps domicilié(e) 28, rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque D 1802 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D 1802 est expirée depuis le 2 août 2021.

Descamps a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


Descamps, société par actions simplifiée - 28, rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile ; chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes en matières textiles ; gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu, couvre-pieds, draps, draps-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housses d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie, peignoirs de bain, robes de chambre, pantoufles, souliers de bain, bonnets de douche.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.