Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4261886
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2026
Marque en couleurs, figurative de des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 2016 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261886.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; ordinateurs ; agendas électroniques et organisateurs personnels informatisés ; tablettes numériques et électroniques ; lecteurs/enregistreurs portables de musique numérique ; appareils d'instruction et d'enseignement sous la forme de jouets éducatifs et instructifs commandés par ordinateurs et centres d'activités pour enfants ; outils électroniques d'aide à l'apprentissage, y compris ordinateurs produisant des sons électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et un téléviseur, machines de jeux vidéo ; claviers, pavés tactiles et commandes à utiliser avec des ordinateurs et des jeux informatiques ; sacs et étuis de transport et housses pour ordinateurs et dispositifs électroniques portables (tablettes, lecteurs MP3, liseuses électroniques) ; étuis et housses pour téléphones portables ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour jouer à des programmes éducatifs interactifs, des jeux vidéo et informatiques ; cartouches de jeux vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; manettes de jeu ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; télescopes ; casques à écouteurs ; écouteurs stéréos ; stylos magnétiques et électroniques ; caméras pour casques ; livres interactifs ; métronomes ; casques pour le sport ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ; bicyclettes ; tricycles ; trottinettes [véhicules] ; poussettes ; tricycles ; béquilles ; roues d'apprentissage ; sonnettes ; avertisseurs ; bateaux gonflables ; rames de bateaux ; véhicules actionnés par une batterie ou à pédales.

Instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; baguettes pour la pratique de la musique.

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; affiches ; albums ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; cahiers ; catalogues ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes ; livres ; livres pour enfants ; albums de coloriage ; autocollants [articles de papeterie] ; guirlandes décoratives en papier ; pochoirs ; dessins et cartes à colorier ; cahiers de coloriage ; livres de coloriage ; affiches à colorier instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; trousses à dessin ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons ; craie à écrire ; porte-mine ; gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs ; cartes géographiques ; globes terrestres ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; essuie-mains ; mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de voeux ; cartes postales ; pâte à modeler pour enfants ; argile à modeler ; cires à modeler non à usage dentaire ; moules et instruments pour le modelage ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; livres d'activités pour enfants et adultes ; drapeaux et fanions en papier ;

Jeux, jouets ; modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; patins à roulettes en ligne [rollers] ; planches à roulettes [skateboard] ; planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-tibias, protège-genoux ; protège-poignets pour la pratique du sport ; trampolines ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; filets (articles de sport) ; matériel pour le tir à l'arc ; tirs au pigeon ; cibles, fléchettes ; armes d'escrime ; disques pour le sport ; bottines-patins (combiné) ; cotillons ; pétards (objets de cotillon) ; confettis ; farces [attrapes] ; cosmétiques (jouet) ; masques de carnaval ; masques de déguisement ; déguisements pour jouer ; balançoires ; boules, balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeu d'ambiance ; jeu de simulation ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; cerfs-volants ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; puzzles.

Services de démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; publication de textes publicitaires ; affichage ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation d'expositions et de tests de produits à but commercial ou de publicité ; organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions, sous la forme de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction et de cartes de fidélité ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, appareils, instruments dans le domaine de la musique, du divertissement, des jeux et des jouets, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros de produits, appareils, instruments dans le domaine de la musique, du divertissement, des jeux et des jouets ; services de vente au détail ou en gros des produits suivants : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, ordinateurs, agendas électroniques et organisateurs personnels informatisés, tablettes numériques et électroniques, lecteurs/enregistreurs portables de musique numérique, appareils d'instruction et d'enseignement sous la forme de jouets éducatifs et instructifs commandés par ordinateurs et centres d'activités pour enfants, outils électroniques d'aide à l'apprentissage, y compris ordinateurs produisant des sons électroniques, périphériques d'ordinateurs, dispositifs électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et un téléviseur, machines de jeux vidéo, claviers, pavés tactiles et commandes à utiliser avec des ordinateurs et des jeux informatiques, sacs et étuis de transport et housses pour ordinateurs et dispositifs électroniques portables (tablettes, lecteurs MP3, liseuses électroniques), étuis et housses pour téléphones portables, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour jouer à des programmes éducatifs interactifs, des jeux vidéo et informatiques, cartouches de jeux vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, manettes de jeu, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, jumelles (optique), télescopes, casques à écouteurs, écouteurs stéréos, stylos magnétiques et électroniques, caméras pour casques, livres interactifs, métronomes, casques pour le sport, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, cycles, bicyclettes, tricycles, trottinettes [véhicules], poussettes, tricycles, béquilles, roues d'apprentissage, sonnettes, avertisseurs, bateaux gonflables, rames de bateaux, véhicules actionnés par une batterie ou à pédales, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, baguettes pour la pratique de la musique, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), affiches, albums, journaux, prospectus, brochures, calendriers, cahiers, catalogues, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, cartes, livres, livres pour enfants, albums de coloriage, autocollants [articles de papeterie], guirlandes décoratives en papier, pochoirs, dessins et cartes à colorier, cahiers de coloriage, livres de coloriage, affiches à colorier instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, boîtes de peinture (matériel scolaire), trousses à dessin, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, fournitures pour le dessin et l'écriture, fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, craie à écrire, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, périodiques, journaux de bandes dessinées, almanachs, cartes géographiques, globes terrestres, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, timbres-poste, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), serviettes à démaquiller en papier, décalcomanies, enseignes en papier ou en carton, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de souhaits, cartes de voeux, cartes postales, pâte à modeler pour enfants, argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire, moules et instruments pour le modelage, cartes de fidélité non magnétiques, cartes d'identification non magnétiques, livres d'activités pour enfants et adultes, drapeaux et fanions en papier, jeux, jouets, modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes [jouets], patins à roulettes en ligne [rollers], planches à roulettes [skateboard], planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protège-tibias, protège-genoux, protège-poignets pour la pratique du sport, trampolines, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), filets (articles de sport), matériel pour le tir à l'arc, tirs au pigeon, cibles, fléchettes, armes d'escrime, disques pour le sport, bottines-patins (combiné), cotillons, pétards (objets de cotillon), confettis, farces [attrapes], cosmétiques (jouet), masques de carnaval, masques de déguisement, déguisements pour jouer, balançoires, boules, balles et ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), piscines (articles de jeu ou de sport), billes et jetons pour jeux, peluches, poupées et maisons de poupées, marionnettes, vêtements de poupées, figurines (jouets), jeux de société, jeu d'ambiance, jeu de simulation, jeux de construction, toupies (jouets), mobiles (jouets), véhicules (jouets), cerfs-volants, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, puzzles.

Diffusion de programmes à buts culturels ou éducatifs et de programmes divertissants principalement à destination des enfants.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de textes et de programmes autre que publicitaires ; divertissement sur l'Internet et sur l'Internet mobile ; organisation de jeux, de concours (éducation ou divertissement) et de loteries ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition de garderies [éducatives].