Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4084712
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2024
Marque en couleurs, figurative de des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 avril 2014 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084712.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 2024.

des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture] ; mastic à greffer les arbres ; chlore pour piscines ; produits chimiques destinés aux piscines ; composé d'oxydation non halogène pour piscines ; produits chimiques pour la purification de l'eau utilisée dans des piscines.

Savons ; produits détachants ; produits lustrants ; produits décolorants ; produits assouplissants ; produits antirouille ; produits dessalants ; produits décapants ; compositions nettoyantes pour vitres ; produits nettoyants pour vitres ; produits pour nettoyer les vitres ; nettoyants pour vitres [lustrant] ; liquides de polissage pour sols ; préparations pour nettoyer les sols ; compositions pour faire briller les sols ; compositions pour le traitement des sols ; décapants pour enduits de finition des sols ; shampooing pour tapis et moquettes ; désodorisants pour moquettes et tapis ; préparations pour nettoyer les moquettes et les tapis ; cire pour parquet ; produits nettoyants pour carrelage.

Combustibles ; mèches pour l'éclairage ; alcool à brûler ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu ; bougies pour arbres de Noël ; bois de feu ; bougies (éclairage) ; chandelles ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; huiles et graisses industrielles ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; huiles pour moteurs ; mèches de lampes ; paraffine ; veilleuses (bougies) ; briquets pour l'allumage du gaz.

Fongicides ; herbicides ; produits pour détruire les végétaux, les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour le soin et l'hygiène des plantes.

Chaînes pour bestiaux ; pièges pour animaux ; boîtes métalliques ; câbles métalliques non électriques ; cadenas ; caillebotis métalliques ; chaînes métalliques ; raccords pour chaînes ; coffres métalliques ; liens métalliques à usage agricole ; pavillons de jardin ; girouette ; statues ou figurines en métaux communs ; piscines [constructions métalliques] ; bassins [piscines, constructions métalliques].

Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; élévateurs pour l'agriculture ; tondeuses à gazon [machines] ; tondeuse à gazon à moteur ; aspirateurs pour piscines ; aspirateurs automatiques pour piscines.

Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage entrainés manuellement ; outils de jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes ; fourches ; râteaux ; bêches ; louchets ; pelles ; pioches ; scarificateurs ; coupe-bordures ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; aérateurs ; rouleaux à gazon ; dresse-bordures ; tondeuses à gazon manuelles ; taille-haies ; cisailles ; sécateurs ; ébrancheurs ; échenilloirs ; serpes ; haches ; greffoirs ; cisailles de jardinage.

Baromètres ; aéromètre ; alarmes de piscines.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; barbecues ; chaufferettes ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; stérilisateurs d'air ; diffuseur de vapeur d'eau ; briquets pour l'allumage du gaz ; broches de rôtisserie ; appareils de climatisation ; appareils de nettoyage ; piscines à remous ; filtres pour piscines ; appareils de chloration pour piscines ; dispositifs de chauffage pour piscines ; installations d'éclairage subaquatique fixes pour piscines.

Articles de papeterie ; calendriers ; tableaux noirs ; affiches ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques ou en papier pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cache-pots en papier ; figurines (statuettes) en papier mâché ; nappes et serviettes en papier.

Tuyaux d'arrosage.

Parapluies et parasols ; ombrelles ; colliers pour animaux ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de voyage (maroquinerie).

Matériaux de construction non métalliques ; moustiquaires ; serres transportables non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; piscines [constructions non métalliques].

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, meubles et salons de jardins ; jardinières [meubles] ; niches pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives ; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; bancs (meubles) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; cadres ; chaises ; chaises longues ; tableaux accroche-clés ; coffres à jouets ; dessertes ; échelles en bois ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; coussins ; de moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; porte-parapluies ; de paravents ; porte-manteaux ; ruches pour abeilles ; sièges ; de tables ; tabourets ; vaisseliers ; salons de jardins ; jardinières ;

Aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; mangeoires pour animaux ; chasse-mouches ; volières (cages à oiseaux) ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arroseurs ; arrosoirs ; instruments d'arrosage ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; gants de jardinage ; gourdes pommes d'arrosoir ; vaporisateurs à parfum ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases non en métaux précieux ; nécessaires pour pique-nique ;

Cordes ; ficelles ; filets ; bâches ; voiles ; sacs (non compris dans d'autres classes) ; hamacs ; bâches pour piscines.

Dentelles ; broderies ; rubans ; lacets ; boutons ; crochets ; oeillets ; épingles ; aiguilles ; boîtes à couture ; fleurs artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles.

Tapis ; paillassons ; nattes ; carpettes.

Jouets pour animaux ; balançoires ; trampolines ; balles, ballons et accessoires pour la pratique de sports ; attirail de pêche ; jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres en matière synthétique ; jouets de piscine ; piscines [articles de jeu] ; jouets gonflables pour piscines ; piscines gonflables à usage récréatif ; piscines gonflables [articles de jeu] ; balançoires ; sièges-balançoires pour bébés ; balançoires à bascule [équipements pour terrains de jeux] ; toboggan [jeu] ; appareils de jeux pour enfants sous forme de toboggans à remonter ; jouets à bascule ; structures d'escalade pour jouer ; installations à escalader ou à remonter pour terrains de jeux ; quilles [jeu] ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; jeux de boules ; raquettes de badminton ; filets de badminton ; cordes pour raquettes de badminton ; volants [jeux] ; cerfs-volants ; disques volants [jouets] ; jouets éducatifs ; brouettes [jouets] ; outils [jouets] ; balançoires [jouets] ; camions [jouets] ; nunchakus [jouets] ; trottinettes [jouets] ; tentes [jouets] ; jouets gonflables ; toupies [jouets] ; avions [jouets] ; jouets rembourrés ; jouets souples ; vélos [jouets] ; jouets pour enfants ; pistolets aérosols [jouets] ; jouets de piscine ; jouets à chevaucher ; filets à papillons [jouets] ; articles de sport [jouets] ; voitures à pédales [jouets] ; seaux et pelles [jouets] ; maisons pour enfants [jouets] ; arcs et flèches [jouets] ; patins à roulettes [jouets] ; jouets pour bacs à sable ; pistes pour petites voitures [jouets].

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés, semences (graines) ; semences ; graines pour l'agriculture et pour l'horticulture ; arbres [végétaux] ; arbustes ; arbres de Noël ; troncs d'arbres ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; fleurs à usages alimentaires ; gazon naturel ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; animaux vivants ; substances alimentaires pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie ; animaux de ménagerie ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; appâts vivants pour la pêche ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; biscuits pour chiens ; paille [fourrage].

Services de démonstration de produits, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, information et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons, services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de l'agriculture, du jardinage, de l'horticulture, de la sylviculture, de la botanique, de l'animalerie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, services de vente au détail ou en gros de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de l'agriculture, du jardinage, de l'horticulture, de la sylviculture, de la botanique, de l'animalerie, services de vente au détail ou en gros des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), produits d'engluement pour l'arboriculture, mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture], mastic à greffer les arbres, chlore pour piscines, produits chimiques destinés aux piscines, composé d'oxydation non halogène pour piscines, produits chimiques pour la purification de l'eau utilisée dans des piscines, savons, produits détachants, produits lustrants, produits décolorants, produits assouplissants, produits antirouille, produits dessalants, produits décapants, compositions nettoyantes pour vitres, produits nettoyants pour vitres, produits pour nettoyer les vitres, nettoyants pour vitres [lustrant], liquides de polissage pour sols, préparations pour nettoyer les sols, compositions pour faire briller les sols, compositions pour le traitement des sols, décapants pour enduits de finition des sols, shampooing pour tapis et moquettes, désodorisants pour moquettes et tapis, préparations pour nettoyer les moquettes et les tapis, cire pour parquet, produits nettoyants pour carrelage, combustibles, mèches pour l'éclairage, alcool à brûler, copeaux de bois pour l'allumage, allume-feu, bougies pour arbres de Noël, bois de feu, bougies (éclairage), chandelles, huiles combustibles, huiles de graissage, huiles et graisses industrielles, huiles pour la peinture, huiles pour les tissus, huiles pour moteurs, mèches de lampes, paraffine, veilleuses (bougies), briquets pour l'allumage du gaz, fongicides, herbicides, produits pour détruire les végétaux, les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits et préparations pour le soin et l'hygiène des plantes, chaînes pour bestiaux, pièges pour animaux, boîtes métalliques, câbles métalliques non électriques, cadenas, caillebotis métalliques, chaînes métalliques, raccords pour chaînes, coffres métalliques, liens métalliques à usage agricole, pavillons de jardin, girouette, statues ou figurines en métaux communs, piscines [constructions métalliques], bassins [piscines, constructions métalliques], outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, élévateurs pour l'agriculture, tondeuses à gazon [machines], tondeuse à gazon à moteur, aspirateurs pour piscines, aspirateurs automatiques pour piscines, outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage entrainés manuellement, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, cisailles de jardinage, baromètres, aéromètre, alarmes de piscines, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, barbecues, chaufferettes, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, stérilisateurs d'air, diffuseur de vapeur d'eau, briquets pour l'allumage du gaz, broches de rôtisserie, appareils de climatisation, appareils de nettoyage, piscines à remous, filtres pour piscines, appareils de chloration pour piscines, dispositifs de chauffage pour piscines, installations d'éclairage subaquatique fixes pour piscines, articles de papeterie, calendriers, tableaux noirs, affiches, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques ou en papier pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cache-pots en papier, figurines (statuettes) en papier mâché, nappes et serviettes en papier, tuyaux d'arrosage, parapluies et parasols, ombrelles, colliers pour animaux, boîtes en cuir ou en carton-cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacs de campeurs, sacs de plage, filets à provisions, sacs à provisions, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage (maroquinerie), matériaux de construction non métalliques, moustiquaires, serres transportables non métalliques, châssis de serres non métalliques, piscines [constructions non métalliques], meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, meubles et salons de jardins, jardinières [meubles], niches pour animaux d'intérieur, appliques murales décoratives, objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, baguettes d'encadrement, coffres non métalliques, bancs (meubles), boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), cadres, chaises, chaises longues, tableaux accroche-clés, coffres à jouets, dessertes, échelles en bois ou en matière plastique, piédestaux pour pots à fleurs, coussins, de moulures pour cadres (encadrement), nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, porte-parapluies, de paravents, porte-manteaux, ruches pour abeilles, sièges, de tables, tabourets, vaisseliers, salons de jardins, jardinières, aquariums d'appartement, bacs de propreté pour animaux, cages pour animaux de compagnie, cages à oiseaux, peignes pour animaux, mangeoires pour animaux, chasse-mouches, volières (cages à oiseaux), seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, arroseurs, arrosoirs, instruments d'arrosage, pots à fleurs, supports pour fleurs, gants de jardinage, gourdes pommes d'arrosoir, vaporisateurs à parfum, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, poubelles, statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vases non en métaux précieux, nécessaires pour pique-nique, cordes, ficelles, filets, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), hamacs, bâches pour piscines, dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles, aiguilles, boîtes à couture, fleurs artificielles, couronnes en fleurs artificielles, fruits artificielles, guirlandes artificielles, tapis, paillassons, nattes, carpettes, jouets pour animaux, balançoires, trampolines, balles, ballons et accessoires pour la pratique de sports, attirail de pêche, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres en matière synthétique, jouets de piscine, piscines [articles de jeu], jouets gonflables pour piscines, piscines gonflables à usage récréatif, piscines gonflables [articles de jeu], balançoires, sièges-balançoires pour bébés, balançoires à bascule [équipements pour terrains de jeux], toboggan [jeu], appareils de jeux pour enfants sous forme de toboggans à remonter, jouets à bascule, structures d'escalade pour jouer, installations à escalader ou à remonter pour terrains de jeux, quilles [jeu], machinerie et appareils pour le jeu de quilles, jeux de boules, raquettes de badminton, filets de badminton, cordes pour raquettes de badminton, volants [jeux], cerfs-volants, disques volants [jouets], jouets éducatifs, brouettes [jouets], outils [jouets], balançoires [jouets], camions [jouets], nunchakus [jouets], trottinettes [jouets], tentes [jouets], jouets gonflables, toupies [jouets], avions [jouets], jouets rembourrés, jouets souples, vélos [jouets], jouets pour enfants.