Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4084709
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2024
Marque en couleurs, figurative de des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 avril 2014 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084709.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 2024.

des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Produits chimiques destinés à l'industrie automobiles ; liquides et produits d'entretien de moteurs ; additifs chimiques pour carburants ; additifs chimiques pour huiles ; additifs chimiques pour l'essence ; agents de refroidissements pour moteurs de véhicules ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; fluides pour direction assistée ; fluides pour transmission automatique ; antidétonants pour moteurs à explosion ; accélérateurs de vulcanisation ; produits de vulcanisation ; liquides antigel ; liquides de dégivrage ; liquides de transmission ; liquides pour freins ; liquides de dégivrage pour pare-brise ; liquides pour circuits hydrauliques ; mastics pour la réparation de carrosseries automobiles ; mastic pour carrosseries ; colle de caoutchouc pour la réparation de pneus ; mastics pour pneus crevés ; décolorants à usage industriel.

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations et autres substances pour lessiver, pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; préparations de nettoyage et polissage pour automobiles ; nécessaires de nettoyage et d'entretien pour le nettoyage et l'entretien de voitures et motocycles ; produits de blanchiment ; détergents pour automobiles ; savons ; cires pour automobiles ; liquides pour lave-glaces ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; sprays pour le nettoyage et l'entretien d'éléments d'automobiles ; préparations pour l'épuration d'air ; préparations pour l'élimination de laques ; produits pour la conservation des cuirs ; crèmes pour les cuirs ; produits pour nettoyage à sec ; préparations pour l'élimination de rouille ; térébenthine pour le dégraissage ; produits de lustrage pour automobiles ; préparations de nettoyage pour roues et pneumatiques d'automobiles ; polymères de colmatage pour le nettoyage, le lustrage et la protection de surfaces extérieures d'automobiles.

Huiles et graisses industrielles ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; graisses pour automobiles ; lubrifiants pour automobiles ; carburant pour véhicules automobiles ; huiles pour moteurs automobiles ; huile de graissage pour moteurs de véhicules automobiles ; huile lubrifiante pour moteurs de véhicules automobiles ; gaz de pétrole liquéfiés à usage domestique et industriel ainsi que pour véhicules automobiles ; additifs non chimiques pour carburants ; additifs pour essences pour moteurs non compris dans d'autres classes ; carburants ; essences [carburants] ; gasoil ; gazoline ; huiles pour les moteurs ; huiles de graissage ; lubrifiants ; veilleuses [bougies] ; pétrole brut ou raffiné.

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) et pièces détachées constitutives de moteurs comprises dans cette classe ; blocs-moteurs pour automobiles ; pots d'échappement pour véhicules terrestres ; tuyaux d'échappement pour automobiles ; collecteurs d'échappement pour moteurs ; soupapes de recirculation des gaz d'échappement (EGR) pour moteurs ; soupapes de recyclage des gaz de carter (PCV) pour moteurs ; cylindres d'automobiles ; démarreurs pour automobiles ; économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres ; courroies pour moteurs de véhicules terrestres ; cylindres de moteurs pour véhicules terrestres ; démarreurs pour véhicules terrestres ; dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres ; dispositifs antipollution pour moteurs pour véhicules terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres ; bouchons de radiateurs de véhicules ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de moteurs ; carters pour moteurs ; carters d'huile pour automobiles ; courroies pour moteurs ; courroies trapézoïdales ; coussinets pour moteurs ; culasses de moteurs ; culbuteurs pour moteurs ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; filtres pour moteurs ; filtres à air et à huile pour moteurs et groupes moteurs ; injecteurs pour moteurs ; paliers pour moteurs ; pistons de moteurs ; pistons et bagues de pistons ; segments de pistons roulements pour moteurs ; silencieux pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; arbres à cames pour moteurs ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositif d'allumage ; bougies de préchauffage pour moteurs diesel ; collecteurs d'admission pour moteurs ; commandes électroniques pour moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; convertisseurs catalytiques pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ; filtres à air (parties de moteurs) ; filtres à huile pour moteurs ; joints métalliques pour moteurs de véhicules ; joints (parties de moteurs) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; refroidisseurs d'huile pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; régulateurs de vitesse de groupes moteurs ; régulateurs de vitesse de moteurs ; tiges de poussée pour moteurs ; balais en tant que parties de moteurs ; générateurs et dynamos ; axes de moteurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de débosselage de tôles d'automobiles [outils à main] ; clés à bougie ; clés à cliquet ; clés à douille ; clés à griffe ; clés à molette ; clés à tubes ; clés dynamométriques ; clés universelles ; clés à tête flexible ; clés [outils à fonctionnement manuel] ; pistolets pour la peinture ; pincettes ; clés à molette [outils à main] ; clés à rochets [outils à main] ; tournevis ; brucelles ; allonges de vilebrequins pour tarauds ; clefs [outils] ; outils à main, actionnés manuellement ; tendeurs de fils métalliques [outils] ; pilons [outils] ; appareil à main à soutirer ; ceintures porte-outils ; supports d'outils ; pompes de graissage actionnées à main pour des installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants ; pompes de tonneaux ; compresseurs à graisse ou huile actionnés à main ; outils de graissage ; dispositifs de graissage pour l'entretien des automobiles ; pulvérisateurs d'huile.

Commandes pneumatiques et mécaniques pour minuteries de machines de graissage, moniteurs de contrôle du niveau de graissage ; commandes pour pompes de graissage ; minuteries pour pompes de graissage ; alarmes et enregistreurs pour machines de graissage ; régulateurs pour machines de graissage ; répartiteurs de graissage automatique ; commandes pour machines de graissage pneumatiques ; appareils de réglage programmé et de surveillance électriques et électroniques pour les installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants ; pistolets de dosage ; installations de dosage pour huiles ; accumulateurs (batteries) ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries d'accumulateurs électriques ; grilles pour accumulateurs électriques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; accumulateurs électriques pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; antennes ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; alarmes ; batteries électriques ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; câbles de démarrage pour moteurs ; clignotants (signaux lumineux) ; compte-tours ; compteurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-services ; niveaux d'essence ; hauts-parleurs ; amplificateurs ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; jauges ; instruments de mesure ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; nécessaires mains-libres pour téléphone ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; appareils de radio pour véhicules ; autoradios ; régulateurs de voltage pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; portables ; thermostats pour véhicules ; totalisateurs ; enregistreurs kilométriques pour véhicules.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; filtres à air pour la climatisation ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; stérilisateurs d'air ; allumoirs ; ampoules d'éclairage ; lampes de lecture de cartes pour véhicules ; plafonniers ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; feux pour automobiles ; feux pour bicyclettes ; feux pour cycles ; dégivreurs pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; ampoules ; ventilateurs pour véhicules ; feux arrière pour véhicules terrestres ; feux de position pour véhicules terrestres ; feux de recul pour véhicules terrestres.

Pièces détachées pour véhicules et autres moyens de locomotion à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des moteurs de véhicules à coussin d'air, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des feux, des dégivreurs, des dispositifs anti-éblouissants (garnitures de lampes), des réflecteurs, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques, des bâches et des tapis ; accouplements pour véhicules terrestres ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; antivols ; amortisseurs pour automobiles ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; avertisseurs sonores pour automobiles ; capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; chaînes pour automobiles ; châssis pour automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; valves de bandages pour automobiles ; volants pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; boudins de bandages de roues pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; trousses pour la réparation des chambres à air ; chambres à air pour pneumatiques ; châssis de véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-têtes pour sièges de véhicules ; indicateurs de direction pour automobiles ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; essuie-glace ; garnitures de freins pour véhicules terrestres ; segments de freins pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise ; pneumatiques ; bandage de roulement pour le rechapage des pneus ; clous pour pneus ; pompes à air ; porte-bagages pour véhicules ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; attelages de remorques pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressort de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; sabots de freins pour véhicules terrestres ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de voitures ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesse pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; stores [pare-soleil] pour automobile ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; bielles pour véhicules terrestres autre que parties de moteurs ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; porte-vélo ; porte-vélo [support] ; remorques ; remorques routières ; support de remorques ; attelage de remorque ; barres de traction destinées aux remorques ; remorques pour bicyclettes ; remorques pour motos ou scooters.

Housses sièges auto, couvre-sièges, couvre-volants.

Tapis, tapis de sol ; paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).

Services de vente au détail de pneus, de pièces techniques et mécaniques pour les véhicules, d'éléments de portage adaptés aux véhicules, de produits de nettoyage et d'entretien intérieur et extérieur pour véhicules, d'appareils de sons, vidéo et navigation pour les véhicules et d'équipement, d'outils, de pièces détachées de véhicules ; services de vente au détail ou en gros des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie automobiles, liquides et produits d'entretien de moteurs, additifs chimiques pour carburants, additifs chimiques pour huiles, additifs chimiques pour l'essence, agents de refroidissements pour moteurs de véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs, fluides pour direction assistée, fluides pour transmission automatique, antidétonants pour moteurs à explosion, accélérateurs de vulcanisation, produits de vulcanisation, liquides antigel, liquides de dégivrage, liquides de transmission, liquides pour freins, liquides de dégivrage pour pare-brise, liquides pour circuits hydrauliques, mastics pour la réparation de carrosseries automobiles, mastic pour carrosseries, colle de caoutchouc pour la réparation de pneus, mastics pour pneus crevés, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations et autres substances pour lessiver, pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, préparations de nettoyage et polissage pour automobiles, nécessaires de nettoyage et d'entretien pour le nettoyage et l'entretien de voitures et motocycles, produits de blanchiment, détergents pour automobiles, savons, cires pour automobiles, liquides pour lave-glaces, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, sprays pour le nettoyage et l'entretien d'éléments d'automobiles, préparations pour l'épuration d'air, préparations pour l'élimination de laques, produits pour la conservation des cuirs, crèmes pour les cuirs, produits pour nettoyage à sec, préparations pour l'élimination de rouille, térébenthine pour le dégraissage, produits de lustrage pour automobiles, préparations de nettoyage pour roues et pneumatiques d'automobiles, polymères de colmatage pour le nettoyage, le lustrage et la protection de surfaces extérieures d'automobiles, huiles et graisses industrielles, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, graisses pour automobiles, lubrifiants pour automobiles, carburant pour véhicules automobiles, huiles pour moteurs automobiles, huile de graissage pour moteurs de véhicules automobiles, huile lubrifiante pour moteurs de véhicules automobiles, gaz de pétrole liquéfiés à usage domestique et industriel ainsi que pour véhicules automobiles, additifs non chimiques pour carburants, additifs pour essences pour moteurs non compris dans d'autres classes, carburants, essences [carburants], gasoil, gazoline, huiles pour les moteurs, huiles de graissage, lubrifiants, veilleuses [bougies], pétrole brut ou raffiné, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) et pièces détachées constitutives de moteurs comprises dans cette classe, blocs-moteurs pour automobiles, pots d'échappement pour véhicules terrestres, tuyaux d'échappement pour automobiles, collecteurs d'échappement pour moteurs, soupapes de recirculation des gaz d'échappement (EGR) pour moteurs, soupapes de recyclage des gaz de carter (PCV) pour moteurs, cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, dispositifs antipollution pour moteurs pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), bielles de moteurs, carters pour moteurs, carters d'huile pour automobiles, courroies pour moteurs, courroies trapézoïdales, coussinets pour moteurs, culasses de moteurs, culbuteurs pour moteurs, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, filtres pour moteurs, filtres à air et à huile pour moteurs et groupes moteurs, injecteurs pour moteurs, paliers pour moteurs, pistons de moteurs, pistons et bagues de pistons, segments de pistons roulements pour moteurs, silencieux pour moteurs, ventilateurs pour moteurs, arbres à cames pour moteurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, dispositif d'allumage, bougies de préchauffage pour moteurs diesel, collecteurs d'admission pour moteurs, commandes électroniques pour moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, convertisseurs catalytiques pour moteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, filtres à air (parties de moteurs), filtres à huile pour moteurs, joints métalliques pour moteurs de véhicules, joints (parties de moteurs), pompes (parties de machines ou de moteurs), refroidisseurs d'huile pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, régulateurs de vitesse de groupes moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, tiges de poussée pour moteurs, balais en tant que parties de moteurs, générateurs et dynamos, axes de moteurs haute fréquence avec alimentations électriques et convertisseurs électriques haute, soupapes de contact, soupapes, outils et instruments à main entraînés manuellement, outils de débosselage de tôles d'automobiles [outils à main], clés à bougie, clés à cliquet, clés à douille, clés à griffe, clés à molette, clés à tubes, clés dynamométriques, clés universelles, clés à tête flexible, clés [outils à fonctionnement manuel], pistolets pour la peinture, pincettes, clés à molette [outils à main], clés à rochets [outils à main], tournevis, brucelles, allonges de vilebrequins pour tarauds, clefs [outils], outils à main, actionnés manuellement, tendeurs de fils métalliques [outils], pilons [outils], appareil à main à soutirer, ceintures porte-outils, supports d'outils, pompes de graissage actionnées à main pour des installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants, pompes de tonneaux, compresseurs à graisse ou huile actionnés à main, outils de graissage, dispositifs de graissage pour l'entretien des automobiles, pulvérisateurs d'huile, commandes pneumatiques et mécaniques pour minuteries de machines de graissage, moniteurs de contrôle du niveau de graissage, commandes pour pompes de graissage, minuteries pour pompes de graissage, alarmes et enregistreurs pour machines de graissage, régulateurs pour machines de graissage, répartiteurs de graissage automatique, commandes pour machines de graissage pneumatiques, appareils de réglage programmé et de surveillance électriques et électroniques pour les installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants, pistolets de dosage, installations de dosage pour huiles, accumulateurs (batteries), accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, batteries d'accumulateurs électriques, grilles pour accumulateurs électriques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, accumulateurs électriques pour véhicules, allume-cigares pour automobiles, antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, alarmes, batteries électriques, bouchons indicateurs de pression pour valves, câbles de démarrage pour moteurs, clignotants (signaux lumineux), compte-tours, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, distributeurs d'essence pour stations-services, niveaux d'essence, hauts-parleurs, amplificateurs, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, jauges, instruments de mesure, appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, nécessaires mains-libres pour téléphone, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, autoradios, régulateurs de voltage pour véhicules, triangles de signalisation pour véhicules en panne, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, portables, thermostats pour véhicules, totalisateurs, enregistreurs kilométriques pour véhicules, appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, filtres à air pour la climatisation, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de climatisation pour véhicules, installations de conditionnement d'air pour véhicules, stérilisateurs d'air, allumoirs, ampoules d'éclairage, lampes de lecture de cartes pour véhicules, plafonniers, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, feux pour automobiles, feux pour bicyclettes, feux pour cycles, dégivreurs pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules, ampoules, ventilateurs pour véhicules, feux arrière pour véhicules terrestres, feux de position pour véhicules terrestres, feux de recul pour véhicules terrestres, pièces détachées pour véhicules et autres moyens de locomotion, accessoires pour véhicules, accouplements pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, amortisseurs de suspension pour véhicules, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-têtes pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour automobiles, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pompes à air, porte-bagages pour véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses pour sièges de voitures, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicule, stores [pare-soleil] pour automobile, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, bielles pour véhicules terrestres autre que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, porte-vélo, porte-vélo [support], remorques, remorques routières, support de remorques, attelage de remorque, barres de traction destinées aux remorques, remorques pour bicyclettes, remorques pour motos ou scooters, housses sièges auto, couvre-sièges, couvre-volants, tapis, tapis de sol, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions, sous la forme de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction et de cartes de fidélité.

Service d'entretien, de nettoyage et de réparation de véhicules ; réparation, réglage, remplacement et installation de pièces de rechange et éléments constitutifs d'un véhicule ; réparation, réglage et installation de composants de systèmes d'échappement automobiles ; réparation, réglage et installation de composants de systèmes de freinage automobiles ; réparation, réglage et installation d'amortisseurs et plaquettes ; réparation, réglage et installation de batteries, câbles, générateurs et alternateurs automobiles ; réparation, réglage et installation de soupapes et systèmes de recyclage de gaz de carter ; services de pose, équilibrage et réparation de pneumatiques ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; réparation, réglage et installation de systèmes de climatisation ; services de vidange et graissage ; assistance (réparation) en cas de panne d'un véhicule ; mise à disposition d'informations concernant la réparation, l'entretien et la maintenance de véhicules.

Location de véhicules ; location d'équipements et d'accessoires pour véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage].

Contrôle et analyse électronique du système de bord de véhicules à moteur ; diagnostic de l'état technique des véhicules ; analyse et contrôle des défaillances et pannes d'un véhicule dans le but de les réparer.