Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4073671
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2024
Marque en couleurs, figurative de des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 2014 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073671.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2024.

des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Appareils et instruments photographiques ; cinématographiques ; appareils ; dispositifs et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission ou la réception du son ou des images ou d'autres données ; appareils de radio ; baladeur ; baladeur numérique ; antennes ; récepteurs [audio, vidéo] ; magnétophone ; lecteur de disque numérique ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; lecteurs de cassettes ; magnétoscopes ; accessoires vidéo, à savoir matériel pour la conduite d'électricité (fils ; câbles) ; lecteurs (informatique) ; transformateurs ; chargeurs de batteries ; piles et batteries ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio ; amplificateurs ; phonographes électriques ; tourne-disques ; appareils stéréo haute fidélité ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes ; haut-parleurs ; microphones ; étuis compris dans cette classe et adaptés au stockage de supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio ; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo ; lecteurs de disques compacts ; enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents ; enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; postes de radio ; appareils de prises de vue ; caméras vidéo ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; étuis de téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles en cuir ou en imitations du cuir ; housses pour téléphones mobiles en tissus ou matières textiles ; appareils électroniques numériques portables, à savoir : tablettes, téléphones ; appareils électroniques numériques autonomes, à savoir appareil photo ; matériel informatique, à savoir : ordinateur ; lecteurs MP3 ; ordinateurs portables ; assistants personnels numériques ; organisateurs électroniques ; bloc-notes électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques ; téléphones ; machines de jeux informatiques conçues pour être utilisées avec un récepteur de télévision et/ou un ordinateur ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; terminaux informatiques ; télécopieurs ; répondeurs automatiques ; microprocesseurs ; cartes à mémoire ; moniteurs ; écrans ; claviers ; câbles ; modems ; imprimantes ; cartouches d'encre ; cartouches d'encre pour imprimante ; toner en cartouche ; cartouche à jet d'encre [remplies] ; cartouches d'encre [toner] pour ordinateurs ; vidéophones ; unités de disques ; caméras ; programmes d'ordinateur ; cartes électroniques ; logiciels ; logiciels télématiques ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; à un réseau de radiocommunication ; à un réseau informatique ou de transmission de données ; à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images ; des sons ; des données ; des messages électroniques ; banques de données ; banques d'images (logiciels) ; banques de données ; textuelles et sonores (logiciels) ; publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; logiciels informatiques ; programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de reconnaissance des caractères ; logiciels de gestion en téléphonie ; logiciels de courrier et de messagerie électroniques ; logiciels de radiomessagerie ; logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; logiciels et micrologiciels informatiques pour programmes de systèmes d'exploitation ; programmes de synchronisation de données et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de message et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels de réorientation de messages ; courrier électronique sur l'Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3 ; assistants personnels numériques ; organisateurs électroniques et blocs-notes électroniques ; mixeurs audio ; vidéo et numériques ; émetteurs radio ; appareils audio pour voiture ; enregistrements sonores ; enregistrements vidéo ; enregistrements sonores et vidéo sous forme de disques acoustiques ; bandes vidéo ou sonores ; bandes audiovisuelles ; enregistrements acoustiques ; numériques et audiovisuels ; films cinématographiques ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; disques vidéo ; disques numériques polyvalents (DVD) ; disques compacts ; CD-Rom ; disques vinyles ; disques phonographiques ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques destinées à comporter des enregistrements sonores ou vidéo ; bandes magnétiques pour l'enregistrement de programmes ou de données informatiques ; dispositifs audio et récepteurs radios ; appareils de réception radio mobile ; radio-réveils ; supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements vidéos ; supports d'enregistrement magnétiques ; numérique et audiovisuels ; support de transmission ; de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique ; la numérisation de textes et/ou d'images ; fixes ou animés ; et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; disquettes souples ; supports vierges informatiques de stockage ; puces ; disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; pellicules photographiques ou diapositives impressionnées ; cartes de jeux électroniques ; jeux informatiques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur et/ou des moniteurs vidéo ; jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; lecteurs de codes à barres ; appareils de télévision ; appareils de projection et écrans ; rétroprojecteurs ; flashes (photographie) ; appareils photographiques ; dispositifs de navigation GPS ; support pour appareils GPS ; pochette de rangement et de protection d'appareils GPS ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunication.

Papeterie ; produits en ces matières (papier ; carton) non compris dans d'autres classes ; à savoir cartonnages ; sacs ; sachets ; enveloppes ; pochettes pour l'emballage ; en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; périodiques ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes ; à savoir sacs ; sachets ; films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; imprimés ; papier pour imprimantes ; papier d'impression ; papier pour l'impression de photographies ; bloc de papier ; papier pour l'impression numérique ; livres ; livres parascolaires ; guides touristiques ; magazines ; journaux ; manuels ; publications ; affiches ; clichés ; cartes géographiques ; gravures ; lithographies ; peintures (tableaux) ; cartes postales ; photographies ; cartes de voeux ; bandes dessinées ; livres d'activités ; livres à colorier ; cahiers ; carnets d'adresses ; cartes à collectionner ; autocollants ; décalcomanies ; signets ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture et de dessin ; calendriers ; affiches ; organisateurs (non électroniques) ; gommes ; taille-crayons ; règles ; albums ; papier d'emballage ; emballage-cadeau ; étiquettes pour cadeaux ; boîtes pour cadeaux ; enveloppes ; papiers à lettres ; tableaux en liège ; tableaux noirs ; albums de timbres ; manuels ; photographies ; ruban adhésif ; pinceaux ; presse-papiers ; ensemble de crayons ; boîtes à crayons ou boîtes à stylos ; matériaux pour le modelage ; catalogues.

Jeux ; jouets ; jeux automatiques et électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; cartes à jouer ; tapis d'éveil pour enfants ; articles de gymnastique et de sport exceptés les vêtements ; les tapis ; les chaussures ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage ; objets de cotillon ; confettis ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de carnaval ; masques en carton ou en plastique pour le déguisement ; attrapes (farces).

Services de démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; services de mise à disposition (présentation) au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de la culture, de la littérature, de la musique, des films et du cinéma, des consoles et jeux vidéo, du son et de l'audiovisuel, de l'électronique, de l'informatique, des jeux éducatifs et de société permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de la culture, de la littérature, de la musique, des films et du cinéma, des consoles et jeux vidéo, du son et de l'audiovisuel, de l'électronique, de l'informatique, des jeux éducatifs ; services de vente au détail ou en gros des produits suivants : appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils, dispositifs et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission ou la réception du son ou des images ou d'autres données, appareils de radio, baladeur, baladeur numérique, antennes, récepteurs [audio, vidéo], magnétophone, lecteur de disque numérique, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), lecteurs de cassettes, magnétoscopes, accessoires vidéo, à savoir matériel pour la conduite d'électricité (fils, câbles), lecteurs (informatique), transformateurs, chargeurs de batteries, piles et batteries, écouteurs, écouteurs stéréo, écouteurs à placer dans les oreilles, caisses stéréo, haut-parleurs, haut-parleurs audio à domicile, haut-parleurs pour moniteurs, haut-parleurs d'ordinateurs, haut-parleurs pour appareils stéréo personnels, récepteurs radio, amplificateurs, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, microphones, étuis compris dans cette classe et adaptés au stockage de supports de données magnétiques ou optiques, dispositifs numériques audio et vidéo, enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques, postes de radio, appareils de prises de vue, caméras vidéo, sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo, téléphones sans fil, téléphones mobiles, étuis de téléphones mobiles, étuis pour téléphones mobiles, étuis pour téléphones mobiles en cuir ou en imitations du cuir, housses pour téléphones mobiles en tissus ou matières textiles, appareils électroniques numériques portables, à savoir : tablettes, téléphones ; appareils électroniques numériques autonomes, à savoir : appareil photo ; matériel informatique, à savoir : ordinateurs, lecteurs MP3, ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques, supports d'enregistrement magnétiques, téléphones, machines de jeux informatiques conçues pour être utilisées avec un récepteur de télévision, et/ou un ordinateur, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, terminaux informatiques, télécopieurs, répondeurs automatiques, microprocesseurs, cartes à mémoire, moniteurs, écrans, claviers, câbles, modems, imprimantes, cartouches d'encre, cartouches d'encre pour imprimante, toner en cartouche, cartouche à jet d'encre [remplies], cartouches d'encre [toner] pour ordinateurs, vidéophones, unités de disques, caméras, programmes d'ordinateur, cartes électroniques, logiciels, logiciels télématiques, logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau informatique ou de transmission de données, à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), logiciels permettant de télécharger des images, des sons, des données, des messages électroniques, banques de données, banques d'images (logiciels), banques de données, textuelles et sonores (logiciels), publications électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), logiciels informatiques, programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile, logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, logiciels et micrologiciels informatiques pour programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables, dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de message, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles, logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur l'Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur, logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe, sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques et blocs-notes électroniques, mixeurs audio, vidéo et numériques, émetteurs radio, appareils audio pour voiture, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, enregistrements sonores et vidéo sous forme de disques acoustiques, bandes vidéo ou sonores, bandes audiovisuelles, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels, films cinématographiques, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques acoustiques, disques optiques, disques optiques numériques, disques versatiles digitaux vidéo, disques vidéo, disques numériques polyvalents (DVD), disques compacts, CD-Rom, disques vinyles, disques phonographiques, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques destinées à comporter des enregistrements sonores ou vidéo, bandes magnétiques pour l'enregistrement de programmes ou de données informatiques, dispositifs audio et récepteurs radios, appareils de réception radio mobile, radio-réveils, supports d'enregistrements sonores, supports d'enregistrements vidéos, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels, support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, supports d'information y compris numérique impressionnés ou non, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, disquettes souples, supports vierges informatiques de stockage, puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci, pellicules photographiques ou diapositives impressionnées, cartes de jeux électroniques, jeux informatiques, jeux sur disque optique numérique, jeux sur disque compact, jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur et/ou des moniteurs vidéo, jeux vidéos, cartouches de jeux vidéo, distributeurs de billets (tickets), lecteurs de codes à barres, appareils de télévision, appareils de projection et écrans, rétroprojecteurs, flashes (photographie), appareils photographiques, dispositifs de navigation GPS, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, répondeurs téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones, équipements et instruments électroniques de communication, appareils et instruments de télécommunication, papeterie, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, périodiques, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, imprimés, papier pour imprimantes, papier d'impression, papier pour l'impression de photographies, bloc de papier, papier pour l'impression numérique, livres, livres parascolaires, guides touristiques, magazines, journaux, manuels, publications, affiches, clichés, cartes géographiques, gravures, lithographies, peintures (tableaux), cartes postales, photographies, cartes de voeux, bandes dessinées, livres d'activités, livres à colorier, cahiers, carnets d'adresses, cartes à collectionner, autocollants, décalcomanies, signets, matériel pour les artistes, instruments d'écriture et de dessin, calendriers, affiches, organisateurs (non électroniques), gommes, taille-crayons, règles, albums, papier d'emballage, emballage-cadeau, étiquettes pour cadeaux, boîtes pour cadeaux, enveloppes, papiers à lettres, tableaux en liège, tableaux noirs, albums de timbres, manuels, photographies, ruban adhésif, pinceaux, presse-papiers, ensemble de crayons, boîtes à crayons ou boîtes à stylos, matériaux pour le modelage, catalogues, jeux, jouets, jeux automatiques et électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides, cartes à jouer, tapis d'éveil pour enfants, articles de gymnastique et de sport exceptés les vêtements, les tapis, les chaussures, décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage, objets de cotillon, confettis, chapeaux de cotillon en papier, masques de carnaval, masques en carton ou en plastique pour le déguisement, attrapes (farces).

Services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; fourniture de musique numérique et d'enregistrements vidéo et audio à partir de l'Internet à savoir mise à disposition de musique et d'enregistrement vidéo et audio en ligne à partir de l'Internet ;

Education ; formation ; divertissement ; conseils dans le domaine du divertissement et de la culture ; organisation et réservation d'activités culturelles ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; organisation de séances pédagogiques pour les arts créatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), animation d'ateliers de dessin, animation d'ateliers de travaux manuels ; organisation et conduite de spectacles sur scène, production théâtrales, danses et fêtes ; organisation de concours de jeux vidéo, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, de séances de signatures d'artistes ; organisation de sessions de formation en informatique ; organisation de séminaires à des fins éducatives ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; projection de films ; location et prêt de livres, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, de téléphones, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires ; services de prêt de matériel d'écoute et de bornes pour l'écoute de disques ; services de prêts d'ordinateurs pour la consultation d'Internet ; mise à disposition de lieux de récréation et d'installations sportives ; exploitation de centres de loisirs ; réservation de places pour le spectacle ; émission de billets pour manifestations culturelles ; édition de livres, revues ; édition de logiciels de jeux et de tous supports enregistrés ; représentation et production de spectacles, de festivals, production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes et de phonogrammes.