Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4073296
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2024
Marque en couleurs, figurative de des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 2014 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073296.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 2024.

des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Produits de nettoyage et d'entretien pour appareils, instruments et accessoires dans le domaine de l'audition, de l'audiologie et des articles auditifs ; produits d'entretiens pour appareils auditifs ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser les embouts et appareils auditifs ; produits détergents destinés aux appareils auditifs.

Produits pharmaceutiques, hygiéniques ; désinfectants ; collyre ; compresses ; solutions et préparations pour le nettoyage d'appareillage auditif et de prothèses auditives à usage médical ; solutions et préparations pour désinfecter les prothèses auditives ; lotions hygiéniques à usage médical ; sérums et solutions physiologiques pour nettoyer les passages auriculaires ; préparations pharmaceutiques et médicinales pour la prévention et le traitement des troubles et affections du conduit auditif.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ; piles électriques ; piles pour appareils et prothèses auditives ; amplificateurs ; casques ; appareils d'amplification destinés aux personnes malentendantes ; instruments de mesures acoustiques.

Appareils para-médicaux ; appareils auditifs ; appareils auditifs électriques ; appareils auditifs électroniques ; appareils auditifs numériques ; appareils auditifs programmables ; appareils de correction auditive programmables ; appareils électriques de correction auditive ; appareils électroniques de correction auditive ; appareils numériques de correction auditive ; prothèses auditives ; équipements prothétiques de corrections auditives ; implants artificiels auditifs ; appareils acoustiques, cornets acoustiques ; appareils et instruments de correction auditive et audiologique ; appareils pour le traitement de la surdité ; appareils électroniques correcteurs de surdité ; appareils à usage médical pour le diagnostic auditif ; matériel d'audiologie ; matériel d'audiométrie ; appareils médicaux concernant la mesure et la correction de l'ouïe ; protections auditives à usage médical et chirurgical ; équipement permettant aux malentendants de visualiser des impulsions sonores ; appareils pour la protection de l'ouïe ; cure-oreilles ; parties constitutives de tous les produits précités ; audiomètres à usage médical ; audiophones ; bouchons pour les oreilles, filtres et casques auditifs, prothèses auditives, cornets acoustiques.

Réveils pour malentendants.

Promotion des ventes dans le domaine de l'audition, de l'audiologie et des articles auditifs ; services de démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de l'audition et de l'audiologie permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; vente au détail des produits suivants : produits de nettoyage et d'entretien pour appareils, instruments et accessoires dans le domaine de l'audition, de l'audiologie et des articles auditifs, produits d'entretiens pour appareils auditifs, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser les embouts et appareils auditifs, produits détergents destinés aux appareils auditifs, produits pharmaceutiques, hygiéniques, désinfectants, collyre, compresses, solutions et préparations pour le nettoyage d'appareillage auditif et de prothèses auditives à usage médical, solutions et préparations pour désinfecter les prothèses auditives, lotions hygiéniques à usage médical, sérums et solutions physiologiques pour nettoyer les passages auriculaires, préparations pharmaceutiques et médicinales pour la prévention et le traitement des troubles et affections du conduit auditif, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son, piles électriques, piles pour appareils et prothèses auditives, amplificateurs, casques, réveils pour malentendants, appareils d'amplification destinés aux personnes malentendantes, instruments de mesures acoustiques, appareils para-médicaux, appareils auditifs, appareils auditifs électriques, appareils auditifs électroniques, appareils auditifs numériques, appareils auditifs programmables, appareils de correction auditive programmables, appareils électriques de correction auditive, appareils électroniques de correction auditive, appareils numériques de correction auditive, prothèses auditives, équipements prothétiques de corrections auditives, implants artificiels auditifs, appareils acoustiques, cornets acoustiques, appareils et instruments de correction auditive et audiologique, appareils pour le traitement de la surdité, appareils électroniques correcteurs de surdité, appareils à usage médical pour le diagnostic auditif, matériel d'audiologie, matériel d'audiométrie, appareils médicaux concernant la mesure et la correction de l'ouïe, protections auditives à usage médical et chirurgical, équipement permettant aux malentendants de visualiser des impulsions sonores, appareils pour la protection de l'ouïe, cure-oreilles, parties constitutives de tous les produits précités, audiomètres à usage médical, audiophones, bouchons pour les oreilles, filtres et casques auditifs, prothèses auditives, cornets acoustiques.

Services médicaux et paramédicaux ; consultation et conseils en matière d'audition, d'acoustique et de correction auditive ; consultation et conseils en matière d'appareillage auditif et de prothèses auditives ; traitements médicaux dans le domaine de l'audition ; services rendus par des audioprothésistes, y compris conseils sur le choix d'appareils et d'instruments d'audition et d'audiologie, ainsi que leurs parties et accessoires (soins de santé) ; bilans auditifs ; pratique de tests auditifs ; mesures et réglages d'appareils auditifs (soins de santé).