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Marques déposées par monsieur Deprecq Vincent
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quatuor Debussy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

quatuor Debussy
M. Deprecq Vincent

Numéro de dépôt :
4105931
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
quatuor Debussy de Deprecq Vincent

Présentation de la marque quatuor Debussy

Déposée le 17 juillet 2014 par monsieur Deprecq Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « quatuor Debussy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est monsieur Deprecq Vincent domicilié(e) 41 vie de chade - 38300 - RUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Deprecq Vincent domicilié(e) 41 vie de chade - 38300 - RUY - France.

La marque quatuor Debussy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque quatuor Debussy arrivera à expiration en date du 17 juillet 2024.


M. Deprecq Vincent - 41 vie de chade - 38300 - RUY - France


M. Deprecq Vincent - 41 vie de chade - 38300 - RUY - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709378 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Instruments de musique ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.