Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNOVATECH
DELTA THERMIE, SA

Numéro de dépôt :
4356736
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
INNOVATECH de DELTA THERMIE

Présentation de la marque INNOVATECH

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOVATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE domicilié(e) 1078 AVENUE DES FRERES LUMIERE - 30100 - ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 640 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA THERMIE, Mme. MAGALI LAURANS-MICHELIN domicilié(e) 1078 AVENUE DES FRERES LUMIERE - 30100 - ALES - France.

La marque INNOVATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATECH arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

DELTA THERMIE a également déposé les autres marques suivantes : FONTELYS , POWER FONTE EVOLUTION , WINEDRIVE , (Marque figurative) , MYDELTAWIFI , I-GUARD , I-SENTINEL , ISENTINEL , SOFEA , CALIPAC


DELTA THERMIE, SA - 1078 AVENUE DES FRERES LUMIERE - 30100 - ALES - France - SIREN 423640689


DELTA THERMIE, Mme. MAGALI LAURANS-MICHELIN - 1078 AVENUE DES FRERES LUMIERE - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.