Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X3D
DELTA DORE, S.A

Numéro de dépôt :
3843827
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
X3D de DELTA DORE

Présentation de la marque X3D

Déposée le 5 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne, Bonnemain - 35270 - COMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque X3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X3D est expirée depuis le 5 juillet 2021.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE, S.A - Le Vieux Chêne, Bonnemain - 35270 - COMBOURG - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques de mesurage, de contrôle (inspection), de surveillance de la consommation en énergie électrique ; appareils pour l'analyse (non à usage médical) de la consommation en énergie électrique ; appareils et dispositifs (appareils) électriques et électroniques de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs (appareils) de programmation, de régulation et de contrôle notamment pour les appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, d'éclairage ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, interrupteurs ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; thermostats ; appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat, telles que ouvertures, chauffage, climatisation, ventilation, éclairage, sécurité, télécommunication ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils et instruments d'alarme ; détecteurs ; variateurs ; appareils sans fils permettant de relever des compteurs de données ; logiciels notamment dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat et de sites industriels, commerciaux et professionnels.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation de production de vapeur, de ventilation ; régulateurs d'installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et d'éclairage ; appareils électriques de chauffage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs (appareils) pour le refroidissement de l'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage.

Catalogues, prospectus, imprimés, formulaires, publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition, lettres et notices d'information ; papier, carton : carnets plaquettes, produits de l'imprimerie : photographies, étiquettes (non en tissu) ; représentations et reproductions graphiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, cartonnages ; emballages, récipients d'emballage en papier ou en carton et sacs ou sachets d'emballage en papier ou en carton.

Informations en matière de réparation, de maintenance et d'installation d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande de systèmes de gestion d'énergie, de systèmes de gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de systèmes destinés à la protection de l'habitat, informations en matière de suivi d'installations domotiques et immotiques, services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, du matériel de sécurité, de la protection de l'habitat ;

Télécommunications, services téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateur, notamment par réseau mondial de type Internet ou Intranet, communications radiophoniques, communications téléphoniques et communications par télématique, transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateurs par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, location d'appareils de télécommunication, tous les services susmentionnés étant destinés au domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, du matériel de sécurité, de la protection de l'habitat ;

Développement et recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels ; ingénierie, expertise (travaux d'ingénieur), étude de projets techniques dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels destinés notamment au domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels. Développement et recherche scientifique et industrielle dans le domaine de l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat, telles que ouverture, fermeture climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication. Développement et recherche dans les dispositifs de commande électronique. Etude de projets techniques dans le domaine de l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat, telles que ouverture, fermeture, climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication.