DELTA DORE SMART IS THE NEW POWER DELTA DORE, SA
Présentation de la marque DELTA DORE SMART IS THE NEW POWER
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTA DORE SMART IS THE NEW POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne Bonnemain - 35270 - COMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque DELTA DORE SMART IS THE NEW POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA DORE SMART IS THE NEW POWER arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.
DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE
DELTA DORE, SA - Le Vieux Chêne Bonnemain - 35270 - COMBOURG - France - SIREN 897080289
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
Moteurs, autres que pour véhicules terrestres ; moteurs électriques et électroniques destinés notamment à piloter des stores, portails, portes, portes de bâtiments, portes de garages, volets, volets roulants, fenêtres, cloisons, grilles, barrières ; dispositifs de commande de moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs ;
Appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour le traitement, la transmission, la diffusion, la réception, l'enregistrement, la mémorisation de données relatives à la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat ; appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat, des équipements du bâtiment et/ou de l'habitat et l'automatisation de diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication) ; appareils et instruments d'alarme ; détecteurs, détecteurs de présence intérieurs, détecteurs de présence extérieurs, détecteurs d'intrusion, interfaces pour détecteurs ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, interrupteurs ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; appareils sans fils permettant de relever des compteurs de données ; variateurs. Logiciels informatiques téléchargeables ; logiciels pour interfaces de programmation d'applications (API) ; interfaces de programmation (API) pour logiciels ; logiciels de communications pour l'échange électronique de données concernant en particulier la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication) ; logiciels de supervision destinés à gérer des fonctions de contrôle/commande sur des équipements relatifs à la gestion technique centralisée et à la gestion technique du bâtiment ; logiciels et applications logicielles téléchargeables pour l'installation, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'appareils électriques et/ou électroniques équipant le bâtiment et/ou l'habitat, depuis un ordinateur, une tablette tactile, un téléphone mobile et/ou tout autre dispositif portable et de poche. Equipements électriques et/ou électroniques pour le fonctionnement, le réglage et la commande à distance d'appareils électroménagers, de robots ménagers, d'appareils de télécommunication, de produits connectés (téléphones, Smartphones, tablettes électroniques et accessoires), d'équipements audiovisuels (appareils de télévision, lecteurs de musique, caméras, appareils photographiques et accessoires), de produits informatiques (ordinateurs et accessoires), de véhicules terrestres ; dispositifs électroniques numériques portables et mobiles, appareils électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant de suivre ou de gérer des informations concernant le bâtiment et/ou l'habitat. Appareil de télécommunication portable ; matériel informatique, ordinateurs, périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, appareils électroniques numériques autonomes ; appareils d'enregistrement et de reproduction du son, lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; enregistreurs audio numériques ; lecteurs et enregistreurs vidéo numériques ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils audio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, dispositifs de communication sans fil pour la transmission de voix, de données, d'images et de contenus audio et de vidéo ; équipements pour le traitement d'informations ; téléphones, téléphones portables, Smartphones, chargeurs et batteries pour téléphones ; écouteurs ; adaptateurs, stations d'accueil pour téléphones et Smartphones, stations d'accueil pour lecteurs MP3 et MP4, stations d'accueil pour lecteur de musique numérique ; enceintes, hauts parleur ; casques à écouteurs ; appareils de positionnement mondial (GPS) ; dispositif permettant la connexion sans fil entre des appareils électroniques portables (appareil bluetooth) ; cameras, cameras vidéo numériques ; appareils photographiques, appareils photonumériques ; chaînes hi-fi ; radio, radio-réveil ; appareils de télévision, téléviseurs numériques, écrans de télévision ; appareils électroniques de communications possédant des fonctions multimédias à utiliser avec tous les produits précités ; appareils électroniques de communications possédant des fonctions interactives à utiliser avec tous les produits précités ; livres, magazines, périodiques, bulletins d'informations, journaux, revues et autres publications électroniques téléchargeable ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de climatisation ; régulateur d'installations de chauffage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; conseils, aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en management ; organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'exposition ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; relations publiques ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; analyse du prix de revient ; parrainage publicitaire ; étude de marché ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services de promotion de la gestion technique du bâtiment et/ou de l'habitat ; démonstration et présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de vente au détail et en gros d'appareils électriques et/ou électroniques destinés à la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication), d'appareils électriques et/ou électroniques pour le fonctionnement, le réglage et la commande à distance d'appareils électroménagers, de robots ménagers, d'appareils de télécommunication, de produits connectés (téléphones, Smartphones, tablettes électroniques et accessoires), d'équipements audiovisuels (appareils de télévision, lecteurs de musique, caméras, appareils photographiques et accessoires), de produits informatiques (ordinateurs et accessoires), de véhicules terrestres. Services d'informations et de conseils commerciaux concernant la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat, l'automatisation et la gestion des équipements destinés à être pilotés du bâtiment et/ou de l'habitat ; services de programmes de fidélisation de clientèle, à savoir : organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle dans le domaine de l'automatisation et la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et des équipements destinés à être pilotés du bâtiment et/ou de l'habitat ; tenue de livres ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Conseils et informations d'affaires en particulier dans le domaine de l'évaluation de conformité à des exigences spécifiées, de la compatibilité entre produits. Services d'informations commerciales en matière de compatibilité entre produits ;