Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTA DORE. Nous donnons un sens à la domotique
DELTA DORE, SA

Numéro de dépôt :
3433173
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/06/2026
DELTA DORE. Nous donnons un sens à la domotique de DELTA DORE

Présentation de la marque DELTA DORE. Nous donnons un sens à la domotique

Déposée le 7 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DELTA DORE. Nous donnons un sens à la domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne - 35270 - BONNEMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque DELTA DORE. Nous donnons un sens à la domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA DORE. Nous donnons un sens à la domotique arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE, SA - Le Vieux Chêne - 35270 - BONNEMAIN - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 24 février 2016 n°2611017 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-24

Appareils et instruments d'alarme ; détecteurs, détecteurs de présence intérieurs, détecteurs de présence extérieurs, détecteurs intrusion, interfaces pour détecteurs ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, interrupteurs ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat telles que ouvertures, climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication ; variateurs ; prises de courant, cache-prise ; appareils sans fils permettant de relever des compteurs de données ; logiciels notamment dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau ; régulateurs d'installations de chauffage et de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage.

Informations publicitaires et commerciales ; prises de commandes, relances des commandes ; publicité ; agence d'import-export, étude de marché et analyses de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; tous ces services concernant le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels.