Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTA DORE
DELTA DORE, SA

Numéro de dépôt :
3606122
Date de dépôt :
21/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/10/2028
DELTA DORE de DELTA DORE

Présentation de la marque DELTA DORE

Déposée le 21 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DELTA DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) LE VIEUX CHÊNE - 35270 - BONNEMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque DELTA DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA DORE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2028.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE, SA - LE VIEUX CHÊNE - 35270 - BONNEMAIN - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685394 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-22

Moteurs autres que pour véhicules terrestres ; moteurs électriques et électroniques destinés notamment à piloter des stores, portails, portes, portes de bâtiments, portes de garages, volets, volets roulants, fenêtres, cloisons, grilles, barrières ; dispositifs de commande de moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs.

Appareils et instruments d'alarme ; détecteurs, détecteurs de présence intérieurs, détecteurs de présence extérieurs, détecteurs intrusion, interfaces pour détecteurs ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, interrupteurs ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat telles que ouvertures, climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication ; variateurs ; appareils sans fils permettant de relever des compteurs de données ; logiciels notamment dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau ; régulateurs d'installations de chauffage et de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage.

Informations en matière de réparation, de maintenance et d'installation de dispositifs d'alarme ; d'appareils électriques, mécanique, électronique et de télécommande de systèmes de gestion d'énergie, de gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels ; informations en matière de suivi d'installations domotiques et immotiques ; services d'installation, de maintenance et de réparation de dispositifs d'alarme, d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels.

Télécommunications ; services téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur, notamment par réseau mondial de type Internet ou Intranet ; communications téléphoniques et communications par télématique ; transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateurs par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; location d'appareils de télécommunication ; tous les services susmentionnés étant destinés au domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels.

Développement et recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels ; ingénierie, expertise (travaux d'ingénieur), étude de projets techniques dans le domaine de la gestion d'ergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels destinés notamment au domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels.