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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat
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L'ATELIER DES DELICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DES DELICES
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4035916
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2023
L\'ATELIER DES DELICES de Delpeyrat

Présentation de la marque L'ATELIER DES DELICES

Déposée le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ATELIER DES DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque L'ATELIER DES DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DES DELICES est expirée depuis le 26 septembre 2023.

Delpeyrat a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT - ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; extraits de viande ; charcuterie, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).