DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Sarlat en Périgord
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Sarlat en Périgord
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3829226
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
Présentation de la marque DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Sarlat en Périgord
Déposée le 5 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Sarlat en Périgord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.
La marque DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Sarlat en Périgord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829226.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026
DELPEYRAT - ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Viandes (à l'exception de la viande de volaille et de la viande d'agneau) ; viande d'agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Agneau du Périgord ” ; volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; poissons et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des fraises et des noix) ; fraises conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Fraise du Périgord ” ; noix conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Noix du Périgord ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive), beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viandes (à l'exception des conserves de viande de volaille) ; conserves de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; extraits de viande ; charcuterie, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie, truffes conservées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pâtés à la viande.
Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).
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